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- Patente - Wikipédia
18 oct 2008 ... La patente (aussi appelée contribution des patentes) est un impôt direct. Cet impôt touche les personnes physiques ou morales qui exercent ...
fr.wikipedia.org - Lettre patente - Wikipédia
23 déc 2008 ... Dernières Lettres patentes de Louis XVI promulgant la Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen de 1789 ...
fr.wikipedia.org - patente - Wiktionnaire
Une lettre patente (puis par élision, une patente) est un document administratif non scellé, ouvert. (Définition à rajouter ?- à préciser) ...
fr.wiktionary.org - Utilisateur:Béotien lambda/Tests/patente (3) - Wiktionnaire
22 déc 2008 ... En 1861, une patente annule le diplôme du 20 octobre 1860, qui avait proposé aux nationalistes un programme fédéraliste et promis l'égalité ...
fr.wiktionary.org - patente : définition et synonymes du mot patente
patente, définition et synonymes du mot patente. Définition : Taxe autrefois payée par...
www.linternaute.com - Ostéite de jambe post-traumatique récidivante : coloration au Bleu ...
re operation in the case of chronic infected tissues, the use of Patent Blue V ® dye to ... vital, le Bleu PatentE V ® h 2.5 % a la dose de 0.8 ...
www.springerlink.com - Règlement d’examen pour la patente de commerce d’armes 514.544.1
L’examen pour la patente de commerce d’armes a pour but de déterminer si le can- . didat dispose des connaissances théoriques et pratiques nécessaires pour ...
disarmament.un.org - La Revue de Médecine Interne : Aspergillose pulmonaire invasive ...
Aspergillose pulmonaire invasive sans immunodépression patente. S. Berge*, D. Leduc*, J.P. Rapin*, G. Lévy* and D. Dugenet** ...
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