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BroadSearchTM brevets


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Sites Web trouvésNombre approximatif de résultats: 312000
  1. Brevet - Wikipédia
    Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée. ...
    fr.wikipedia.org
  2. inpi.fr: Bienvenue sur le site de l'Institut national de la ...
    L’INPI vous répond. Comment protéger un brevet à l’étranger ?Toutes les FAQ. Flash version 7 is required for showing this movie! ...
    www.inpi.fr
  3. Homepage de l'Office européen de brevets
    Le site officiel de l’Office Européen des brevêts, autorité européenne pour la délivrance de brevêts. Consultez la Convention Européenne et d’autres textes ...
    www.epo.org
  4. esp@cenet — Accueil
    Office européen des brevets, 5.3.2; default ... ou effectuer une recherche par le biais du système de classification de l´Office européen des brevets ...
    ep.espacenet.com
  5. Tests du cancer du sein : contestation des brevets, dernier round ...
    PARIS (AFP) - Le dernier round de l'affaire emblématique de contestation de brevets de la société américaine Myriad Genetics sur des tests de prédisposition ...
    qc.news.yahoo.com
  6. Brevets
    Autre demande. France. Brevets. AnnRep03Annex_F 10/13/04 9:38 AM Page 114 ... Demande de brevet internationale PCT/EP 03/13342. Déposé. 27 octobre 2003 ...
    www.esa.int
  7. L'économie sans tabou: Un tournant sur les brevets
    1 mai 2007 ... Je dois des excuses à mes lecteurs : mes absences sont de plus en plus longues et fréquentes (si la chose est mathématiquement possible !).
    bsalanie.blogs.com
  8. Brevets
    Tele Atlas détient plus de 33 brevets dans des domaines comme la cartographie, la recherche d'informations, la recherche d'itinéraire, la navigation et le ...
    www.teleatlas.com
News: brevetsNombre approximatif de résultats: 525
  1. Kodak attaque Samsung et LG pour violation de brevets
    Il estime que « les téléphones-appareils photos de Samsung et LG violent des brevets de Kodak sur les appareils photos numériques », selon un communiqué. ...
  2. Tests du cancer du sein : contestation des brevets, dernier round
    PARIS (AFP) — Le dernier round de l'affaire emblématique de contestation de brevets de la société américaine Myriad Genetics sur des tests de prédisposition ...
  3. Vizio conclut un accord de licence MPEG-2 avec MPEG LA
    Suite à cet accord, plusieurs sociétés qui octroient leurs brevets essentiels MPEG-2 par le biais de MPEG LA on annulé leur action en justice en application ...
  4. Web to print : VistaPrint retoqué par l'Office Fédéral des Brevets ...
    La stratégie de monopole du marché des boutiques en ligne de vente d'imprimés de VistaPrint en Europe, qui se basait sur le dépôt de nombreux brevets, ...
  5. Accords transactionnels aux Etats-Unis
    Dans chaque cas, la licence ne sera pas exclusive, permettra l'entrée de génériques avant l'expiration des brevets de sanofi-aventis US, et n'empêchera pas ...
  6. L'Entente cyclotouriste sera très impliquée dans la semaine ...
    Vingt-cinq ans d'existence, quatre-vingt-six licenciés, participation à quarante brevets régionaux, sans compter les sorties VTT, huit circuits lors de la ...
  7. Peer to Patent, lutter à plusieurs contre les brevets triviaux
    Créer une communauté publique d'examinateurs de brevets. Tout le monde peut s'inscrire de manière à examiner la validité d'une demande de brevets en cours ...
  8. L AIPLA face aux defis majeurs des elections americaines et de l ...
    Les plus ambitieux de ces défis concernent les profondes modifications de l’Office des brevets des États-Unis (United States Patent and Trademark Office) ...
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